CONDITIONS DE VENTES

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PRODUIT EFFICAC'+®

SOSCAFARD.COM le N°1 des produits anti-cafards

Nos engagements
Quand on est n°1 on s'engage !
Le meilleur prix du marché, un produit unique, les délais, le service, la gar
antie, l’efficacité

Passer sa commande :

Mode de paiement :

- Paiement par CB sécurisé (securisation cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer))
- Possibilité de paiement par chèque.
- Paiement en contre remboursement (frais de port plus coût de l'envoi en contre remboursement).
- Paiement en espèces (Vous commandez nous vous livrons et vous remettez votre règlement au livreur)

Suivi de vos commandes :

- Par téléphone au 01 39 85 84 49 ouvert du Lundi au Vendredi de 9h à 22h le Samedi de 10h à 20h le Dimanche de 10h à 18h.
- Par Email : soscafard@wanadoo.fr

Article 1 : Modalités de Paiement et Sécurisation

Vous pouvez effectuer le règlement :

1. Par carte bancaire :

- Sécurisation

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau.
Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Les règlements effectués auprès des serveurs bancaires, sont cryptés et 100% sécurisés,
ils ne conservent aucun numéro de carte bancaire et ne les garde pas sur ces serveurs.

Le paiement s'effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de nos partenaires VISA. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de soscafard.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie CB, VISA, Eurocard | MasterCard, paypal.

Paiement CB, VISA, Paypal, Eurocard MasterCard, sécurisés avec pour information, soscafard.com n'a en aucun cas accès à vos coordonnées bancaires.
C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle commande sur le serveur sécurisé de paiement.
Les serveurs bancaires sécurisées ne conserve aucun numéro de carte bancaire. Sécurisation : Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau.
Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Les règlements effectués auprès des serveurs bancaires, sont cryptés et 100% sécurisés.

- Securité du paiement en ligne

Le site www.soscafard.com fait appel au système de paiement sécurisé SSL paiement, le service de paiement dispose des informations confidentielles qui sont inaccessibles par un tiers. La société soscafard.com n'y ayant jamais accès est contrainte de demander ces informations confidentielles pour chaque nouvelle commande.

2. Par chèque bancaire :

Votre commande est alors réservée pendant 12 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation. Vous devez impérativement remplir le formulaire qui vous est proposé sur le site à la fin de votre commande et nous l’envoyer à l’adresse de facturation dans les 7 jours suivants votre commande. Celle-ci sera alors validée dès réception de votre chèque.

Adresse de facturation :
PROSPER O.
30, rue Pierre Semard
95400 Arnouville Les Gonesse

Possibilité de paiement en 3X sans frais uniquement à partir de 645 euros d’achats

3. En Contre Remboursement :

Vous commandez, nous vous livrons et vous remettez votre règlement au facteur. Ce mode de paiement vous permet de régler votre commande lors de sa livraison par la poste. Ce mode de règlement est réservé aux commandes devant être livrés en Europe. Payer à la livraison (dans ce cas pour une livraison à domicile, frais de contre remboursement supplémentaires selon les taxes en vigueur) qui sont à rajouter aux frais de port.

4. En espèces :

Vous commandez nous vous livrons et vous remettez votre règlement au livreur.

5. Par téléphone :

Contacter le Service Clients de soscafard.com au : 01.39.85.84.49
Du Lundi au Vendredi : 9h-22 h
Le Samedi : 10h - 20h
Le Dimanche : 10h-18h

Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de soscafard.com jusqu'au complet encaissement de la commande par PROSPER O.

Défaut de Paiement

soscafard.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Contrôles anti Fraudes

PROSPER O., en collaboration avec Fianet, contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur le site soscafard.com. Ces contrôles visent à protéger soscafard.com de pratiques abusives opérées par des fraudeurs. Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, etc... Ces demandes sont faites par courrier électronique, puis par courrier avec AR.

Les informations fournies au sein du bon de commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d ’analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. FIA-NET et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données recueillies au sein du bon de commande. La non transmission des données de votre bon de commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.

La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées du bon de commande associé à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par FIA-NET. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à :

FIA-NET
Service Informatique et Libertés
22 rue Drouot
75009 PARIS

- Utilisation des Bons D'Achat et Chèques Cadeaux :

Les Bons d'Achat et les Chèques Cadeaux ne peuvent être utilisés que pour l'achat des produits. D'autre part, ils ne peuvent pas servir à l'achat de voyages.

Article 2 : Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s).

La date de validation de la commande correspond à :
La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne
La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque
La date de l'acceptation du crédit en cas de paiement à crédit

En cas de rupture de stock sur l'un des produits de votre commande :
Nous expédions le reste de votre commande.

Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique à valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.soscafard.com.

soscafard.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Article 4 : Prix - Généralités

soscafard.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.

Opération "remboursement de la différence"
Conditions particulières aux produits avec une promotion, en période de promotion, les produits sont identifiables par une signalétique portant la mention "promotion" située à côté du prix.

Article 5 : Modalités de livraison et délais de livraison

Expédié sous 24H :

Pour être livré plus rapidement, soscafard.com vous garantit un service optimal, des stocks et une expédition rapide

Les stocks de soscafard.com : Notre stock est important, il nous permet de vous satisfaire pleinement et rapidement.
Nous avons tous les articles disponibles pour honorer toutes les commandes.
Sur le site internet de www.soscafard.com, vous avez en temps réel l'état des stocks des produits proposés à la vente.

Expédition rapide sous 24H avec le mode de livraison Colissimo Suivi :

Votre commande est traitée et expédiée rapidement
Vous passez votre commande et votre colis est expédié
Avant 15h30, du lundi au vendredi » le jour même
Avant 10h, le samedi » le jour même
Après 10h, le samedi » le lundi suivant

Le délai moyen d'acheminement des colissimo suivi en France métropolitaine, est de 48H ouvrables.

Avec le mode de livraison express Chronopost :

Vous êtes livré en 24h00
Votre colis demain chez vous
Vous passez votre commande et votre colis est expédié
Avant 15h00, du lundi au vendredi » le jour même
Après 15h00, du lundi au vendredi » le lendemain
Avant 10h00, le samedi » le jour même
Après 10h00, le samedi » le lundi suivant

Les colis Chronopost expédiés sont livrés le lendemain avant 18H.

Autres pays : soscafard.com livre les colis partout dans le monde
- delai de livraison entre 5 à 7 jours

- Modalités Généralités

Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant :

Frais : au dessous de 367€63 d'achat , le montant total TTC des frais de participation pour la préparation et l'expédition de votre commande, est fixé à :
9,95€ si vous optez pour une livraison en Colissimo avec la POSTE 11.95 € si vous optez pour une livraison par Chronopost et ce jusqu'à 357.63 € d'achat.

Quelque soit le montant de votre commande, au-delà de 367€63 le montant total TTC des frais de participation pour la préparation et l'expédition de commande, est fixé à : 37€83. Dans le cas où plusieurs expéditions sont nécessaires pour une commande cette participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des Armées. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

Option pose du produit par soscafard.com :

par R.D.V intervention entre 12h00 et 24h00

Ile de france (voir le tableau de département d'intervention) à l'adresse suivante : "DEPARTEMENT"

frais supplementaire

pose du produit : 15€67

- frais supplementaire déplacement : 12€36 jusqu'a 510 m² habitat/local

au delà de 510 m² habitat/local

frais de pose : 37€83

de déplacement : 22€78

- Colis pour plus de 3000 m² :

Quelque soit le montant de votre produit, le montant total TTC des frais de participation pour la préparation et l'expédition de votre produit pour un traitement d'habitat de plus que 3000 m² est fixé à : 59 € si vous optez pour une livraison service plus ou 49€ si vous optez pour une livraison Classique. Dans le cas où plusieurs expéditions sont nécessaires pour un produit commander pour plus de 5000 m², cette participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

Livraison Classique : sans prise de rendez-vous, délai annoncé par le prestataire 48 heures
La livraison s'effectue à la porte palière sauf pour les personnes ayant contracté la livraison Service Plus. En revanche, la pose de votre produit est à votre charge le mode d'emploi comment installer dans l'habitat/local le produit se trouve à l'intérieur de la boite dans votre colis le produit efficac'+® livré est prêt à l'emploi, efficac'+® est à placer un peu partout dans l'habitat/local pour un résultat efficace à 100 %. En 4 à 15 jours plus aucuns cafards, blattes, ravets, souris cancrelats ni leurs oeufs qui trainent dans votre habitat/local.

Si vous n’optez pas pour cette option. Nous vous rappelons que la livraison classique n'inclue pas la livraison du colis chez le client. Votre colis vous sera livré devant chez vous s'il s'agit d'une maison, devant votre societe s'il sagit d'une commerce ou au pied de l'immeuble si vous êtes en appartement. En conséquence, vous devez prévoir la montée de votre colis.

Si vous souhaitez que votre colis soit livré et posé directementdans l'habitat/local, nous vous conseillons d'opter pour la Livraison "Service Plus intervention" en optant pour la pose du produit efficac'+® par nos agents en Ile de france (voir le tableau de département d'intervention) à l'adresse suivante : "DEPARTEMENT" .

Livraison " Service Plus intervention" en Ile de France : avec prise de rendez-vous, délai annoncé par le prestataire 24 à 48 heures Le transporteur convient avec vous d'un rendez-vous. Deux personnes déchargent votre colis et se chargent également de placer le produit dans votre habitat/local au m² près.

Le produit efficac'+® de soscafard.com produit sans odeur sans danger non toxique (frais en plus pour cet option consulter la grille des prix çi-dessus). << Pose du produit anti-cafards par soscafard >>.

- Délais d'expédition

L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts). A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Poste / Transporteur / Chronopost). Pour une commande composée de plusieurs produits ou contenant un produit en pré commande, le délai d'expédition de cette commande est alors basé sur le délai d'expédition le plus long. soscafard.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner la commande en plusieurs livraisons, sans coût supplémentaire pour le client. Tout article disponible en stock est expédié sous 1 à 2 jours.

- Délais de livraison

Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon la zone géographique et à l'initiative exclusive de soscafard.com, à l'adresse figurant sur le bon de commande. Les délais annoncés sont indiqués au départ de nos entrepôts. Le choix du mode de livraison dépend du poids, du volume des options et de la valeur des produits.

- Modalité de livraison

Colissimo (suivi ou direct suivi) : délai moyen annoncé par le prestataire : 48 heures
Chronopost : délai moyen annoncé par le prestataire : 24 heures (envoi en priorité) (voir l'offre Chronopost en détail ) TNT jet service : délai moyen annoncé par le prestataire : 24 heures.
L'offre Chronopost en détail Nouveau ! Choisissez l'envoi par Chronopost. Si tous les produits de votre commande sont en stock (expédition sous 1 à 2 jours), vous pouvez en disposez dans les 24 heures qui suivent ce délai maximum d'expédition, en choisissant la livraison par Chronopost, soit 5 jours ouvrés (hors week-end et jours fériés). Les livraisons Chronopost s'effectuent du lundi au vendredi (pas de livraison le samedi et le dimanche). Les frais de port pour une livraison par Chronopost est à partir de 9.95 € TTC pour toute commande inférieure à 550 € le poids de votre commande ne doit pas dépasser 20 kg. Au delà de 550 €, c’est suivant le nombre de mètre carré d’habitation. La livraison par Chronopost est impossible en Corse à une adresse militaire.

- Du colis à la livraison 

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur. Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.

Vous devrez également signaler par courrier recommandé les anomalies et confirmer vos réserves au transporteur au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à : PROSPER O. Service Clients 30, rue Pierre Semard 95400 Arnouville Les Gonesse. - email : "nous contacter"

Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage). Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). A réception de l'article et après constatation, nous vous ferons l'échange, le bon d'achat ou le remboursement, selon votre choix. Vous ne devez donc en aucun cas jeter les produits.

SOSCAFARD.COM efficace sur toute la ligne

- Opération "On s'engage sur les délais"

Cette opération est valable pour toute commande passée à partir du 11/02/2005. Tous les produits de votre commande sont affichés "expédition sous 3 à 5 jours". Si ce délai est dépassé, soscafard.com vous offre un bon d'achat de 20 € à valoir sur votre prochaine commande*.
*Durée de validité du bon d'achat 10 mois, montant minimum de commande 63,81 €.

Conditions d'attribution du bon d'achat sur votre commande :
Tous les produits de la commande doivent être, lors de la passation de la commande, indiqués sous la mention "expédition sous 2 à 5 jours". Le calcul se fait au jour J de la commande validée et contrôlée* auquel il faut ajouter 5 jours ouvrés maximum**.

- Contrôle :

*contrôles fraude et Fianet après validation bancaire. **du lundi au vendredi, la date d'expédition faisant foi c'est le délai compris entre la date de confirmation de la commande et la date de flashage attestant de la sortie de nos entrepôts du ou des colis.

1. Lors de la validation définitive de votre commande, nous vous confirmons le délai moyen d'expédition de la commande. Il correspond au délai le plus long de la commande.
2. Un email de confirmation d'expédition de votre commande reprend cette date et vous indique un délai de livraison.

Exemple :
Si vous avez un seul produit dans votre commande, et que celui-ci est noté "expédition sous 2 à 5 jours", le délai d'engagement porte sur ces 2 à 5 jours.
Si vous avez deux produits dans votre commande, un en "expédition sous 2 à 5 jours" et l'autre en "disponibilité sous 4 à 8 jours" ou autre, le délai pris en compte sera le délai le plus long. Le délai d'expédition affiché sera alors 4 à 8 jours. L'engagement de remboursement ne portera pas sur ce délai.

- Modalité de dédommagement :

Vous devez en faire la demande, dans les 7 jours suivant la sortie de nos entrepôts de votre ou vos colis, en cliquant sur "nous contacter" ou par téléphone au 01 39 85 84 49 en indiquant "l'engagement expédition 3 à 5 jours n'est pas respecté " au niveau des informations d'expédition de votre commande. Après vérification de l'ensemble des conditions d'attribution, si votre demande est acceptée, vous recevrez votre bon d'achat 7 jours après la réception de votre commande. Ce bon d'achat de 10 € est valable 3 mois sur tout le site soscafard.com, il est non cumulable avec un autre bon d'achat promotionnel. Le montant minimum de la commande est fixé à 63.81€ (1 er prix). En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande par LA POSTE, vous avez six mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.

- Exclusions : NEWSLETTER

A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978). Vous recevrez la Newsletter et les bons plans de PROSPER O. Vous pourrez par la suite modifier votre abonnement en cliquant sur le lien situé en bas de chaque newsletter ou en nous écrivant par email "nous contacter" et nous vous proposons également de recevoir des offres promotionnelles de nos partenaires. Pour cela, il vous suffit de répondre oui ou non, en cochant la case correspondante à la phrase suivante, je souhaite recevoir les meilleures offres des partenaires de PROSPER O.

- Coordonnées de la société siège social de soscafard.com :

(Merci de ne faire aucun retour de colis à cette adresse) 40, rue de rouget de lisle 95190 Goussainville.

- Contacter le Service Clients de soscafard.com par le Service Clients en ligne : "nous contacter"

Depuis la page d'accueil de soscafard.com en cliquant sur « nous contacter » à l'adresse : www.soscafard.com
Merci de ne faire aucun envoi à cette adresse pour toute demande au Service Clients !

Par courrier :
PROSPER O.
30, rue Pierre Semard
95400 Arnouville Les Gonesse.

Attention : Afin d'optimiser le traitement de vos demandes, merci de préciser après la mention "Service Clients" l'objet de votre courrier :

commande
Désinscriptions
Remboursements
Justificatifs
Transporteur
Demande d'informations

Dans votre courrier merci d'indiquer également votre nom, prénom, email et le numéro de commande de référence.

Par téléphone au : 01.39.85.84.49
Du Lundi au Vendredi : 9h-22h
Le Samedi : 10h - 20h
Le Dimanche : 10h-18h

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Mode de paiement :

- Paiement par CB sécurisé.
- Possibilité de paiement par chèque. Paiement en espèces.
- Paiement en contre remboursement (frais de port plus coût de l'envoi en contre remboursement).

Suivi de vos commandes :

Ouvert du Lundi au Vendredi de 9h à 22h - le Samedi de 10h à 20h - le Dimanche de 10h à 18h.

Notre vocation : La garantie, l'efficacité du produit efficac'+® une solution unique et radicale contre ces insectes
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